Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX
SCEA DE LA VIEILLE CROIX

Numéro de dépôt :
3125285
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/10/2011
DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX de DE LA VIEILLE CROIX

Présentation de la marque DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX

Déposée le 1 octobre 2001 par DE LA VIEILLE CROIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est DE LA VIEILLE CROIXTODO domicilié(e) La Croix, 33141 SAILLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 599 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DE LA VIEILLE CROIX - France.

La marque DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX est expirée depuis le 1 octobre 2011.

DE LA VIEILLE CROIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA VIEILLE CROIX , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CHATEAU LORMENAT , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CHATEAU LORMENAT , CLOS LORMENAT , CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CLOS LORMENAT


SCEA DE LA VIEILLE CROIX - La Croix, 33141 SAILLANS - France - SIREN 388599045


SCEA DE LA VIEILLE CROIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629932 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " château la vieille croix.